Mentions légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après « l’Utilisateur », du site https://www.avenirfemmes.fr/ , ci-après le « Site », les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la page « Mentions légales ».
ARTICLE 1 - L'EDITEUR
L’édition du Site est assurée par Arcé – Avenir Femmes Association loi 1901 d’intérêt général immatriculée au _______________ sous le numéro 884237983 dont le siège social est situé au MVAC – 4 rue des Arènes 75005 Paris,
Numéro de téléphone _______________,
Adresse e-mail : communaute@avenirfemmes.fr.
Le Directeur de la publication est Esther Malka
ci-après l' »Editeur ».
ARTICLE 2 - L'HÉBERGEUR
ARTICLE 3 - ACCES AU SITE
ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNÉES
Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :
- par mail à l’adresse email communaute@avenirfemmes.fr
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Pour plus d’informations, se reporter à la politique de confidentialité du site https://www.avenirfemmes.fr/ accessible à la page « CGU »